Dépositaire

Un dépositaire fournit des services d’investissement : il s’occupe de la gestion de titres financiers. Le dépositaire est généralement une banque, qui s’occupe de :

• l’ouverture de compte ;
• centraliser et conserver les titres ;
• contrôler la régularité des comptes ;
• transmettre les titres entre les intermédiaires financiers (virements entre comptes).

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Il existe un dépositaire central de titres par pays. Par abus de langage, on parle aussi de banques dépositaires. Les dépositaires travaillent avec des sociétés de gestion des Fonds Commun de Placement (FCP) telles que :

• L’OPCVM : les Organismes de Placement Collectif en Valeur Mobilière conformes à l’UCITS (directive européenne).
• Les FIA : les Fonds d’Investissement Alternatifs (tous les autres fonds hors UCITS).   

Le dépositaire possède des obligations juridiques selon les actifs conservés. Il engage sa responsabilité. L’activité de dépositaire est réglementée pour la sécurité des gestionnaires.  

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‍Conservation des titres

Cette partie de mission consiste en la tenue de compte :

• inscription des titres financiers ;
• conservation des avoirs ;
• registres et historiques des transactions à jour…

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Contrôle de la régularité

Le dépositaire se charge de contrôler la façon dont le gestionnaire gère ses fonds : les titres qu’il détient sont-ils en accord avec ceux qu’il dit détenir ? Il doit donc s’approprier la stratégie financière du gestionnaire et s’assurer qu’elle n’interfère pas avec la réglementation. 

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Surveillance des comptes

Finalement, le dépositaire se doit de surveiller ce qui rentre et sort des comptes : suivi constant des flux de liquidités ou cash monitoring. C’est pourquoi le dépositaire est en relation avec les établissements qui effectuent ou reçoivent les transactions.

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